Déposée le 13 juin 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA CHOSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-30 du 28 juillet 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOX domicilié(e) 116 Boulevard de la République, 47000 AGEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 002 580 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL JURI-LAWYERS CONSULTANTS Maître BALLEREAU Jean-Louis - France.
La marque LA CHOSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHOSERIE est expirée depuis le 13 juin 2010.
JOX a également déposé les autres marques suivantes : CHAIS Madeleine
SARL JOX - 116 Boulevard de la République, 47000 AGEN - France - SIREN 392002580
SELARL JURI-LAWYERS CONSULTANTS Maître BALLEREAU Jean-Louis - France
Inscription le 5 mai 2003 - Rejet partiel n°370330 - Publication au BOPI 2003-05-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19
Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30
Meubles, glaces (miroirs) , cadres. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) Matériaux pour la brosserie ; Matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) verrerie, porcelaine et faïence. Tissus et produits textiles ; Couvertures de lit et de table.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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